Le club est affilié à un organisme national (ONS) et/ou provincial (OPS) de régie sportive. Le conseil/club se conforme à ses propres documents de gouvernance ainsi qu’à ceux de l’ONS ou de l’OPS.
Ou
Le club répond aux normes spécifiques du sport telles que déterminées par son ONS/OPS dans le cadre du programme de membre associé à Club Excellence.
Exemples d’éléments de preuve :
Copie du certificat d’adhésion en vigueur ou document (tel que lettre ou reçu de paiement de cotisation) émis par l’ONS et/ou l’OPS
Documents d’appui aux normes spécifiques au sport de l’ONS/OPS auquel le club est membre affilié
Hyperlien vers les règlements nationaux et/ou provinciaux à partir du site Web du club
Voir aussi...
Pour accéder aux ressources et aux modèles propres à cette norme, cliquez sur le lien ci-dessous.